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Marques déposées par monsieur Bruillot Dominique
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DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION
M. Bruillot Dominique

Numéro de dépôt :
4066832
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
DIJONBEAUNE L\'ASSOCIATION de Bruillot Dominique

Présentation de la marque DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION

Déposée le 3 février 2014 par monsieur Bruillot Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur Bruillot Dominique domicilié(e) Bâtiment le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruillot Dominique domicilié(e) Bâtiment le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.

La marque DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIJONBEAUNE L'ASSOCIATION est expirée depuis le 3 février 2024.

Bruillot Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE BOURGOGNE , DIJON CAPITALE , PERMIS D'ALSACE , COEUR DE COMTOIS MAGAZINE , ASSOCIATION DIJON-BEAUNE , DIJON BEAUNE , DIJON-BEAUNE FESTIVAL CHANSONS A TEXTES ET A CEPS , PERMIS DE LANGUEDOC , PERMIS DE BORDEAUX , PERMIS DU BEAUJOLAIS


M. Bruillot Dominique - Bâtiment le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France


M. Bruillot Dominique - Bâtiment le Vermont, 7 rue de la Grande Fin - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.